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Des erreurs sont présentes dans le formulaire. Cette page ne pas m'a pas du tout été utile, Saisie complémentaire requise – affichage automatique. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978, vous bénéficiez La demande de modification peut porter sur les modalités d’accueil (continu ou intermittent). d’inactivité. En cas de refus, vous devez respecter un délai d'au minimum 1 an pour faire une nouvelle demande d'agrément. Si vous envisagez de déménager, vous devez en informer le président du conseil départemental qui apprécie, en fonction des informations communiquées, les incidences de ce changement sur l'agrément.   sur … ». Toute décision de retrait, de suspension ou de modification de votre agrément vous est expliquée et transmise sans délai. La sélection d'une langue déclenchera automatiquement la traduction du contenu de la page. Cet agrément reconnaît à l’assistant maternel un statut professionnel et atteste que toutes les conditions sont réunies pour l’accueil de jeunes enfants. Demande d'extension d'agrément assistant familial. la date d'octroi et d'échéance de l'agrément. Vous devez demander le renouvellement de l'agrément 3 mois au moins avant son échéance. Vous ne pourrez pas avoir accès aux En cas de refus, la notification précise les motifs et les possibilités de recours. La demande d'agrément.L'Article L421-1 du Code de l'action sociale et des familles définit l'assistant maternel comme la personne qui accueille un enfant de façon habituelle, mais non permanente contre une rémunération et qui a reçu un agrément à cet effet. Le dossier est complété, lorsqu'il s'agit du 1er renouvellement sollicité, par un document attestant que vous avez suivi la formation initiale et continue et une initiation aux gestes de secourisme. Recours administratif, défenseur des droits, ... Mesures contraignantes de l’administration, Fichiers judiciaires et de police judiciaire, Titres, carte de séjour et documents de circulation pour étranger en France, Carte grise (certificat d’immatriculation). Votre abonnement n’a pas pu être pris en compte. L'assistant familial (famille d'accueil) héberge à son domicile des jeunes en difficultés moyennant rémunération. alerte par mail Par la présente, conformément à l’article R441-7 du Code de l’Action Sociale et des familles, je sollicite le renouvellement de cet agrément. Pour des raisons de sécurité, nous ne pouvons valider ce formulaire suite à une trop longue période Les services du département ont 4 mois pour instruire votre demande. Modèle de lettre de demande d`agrément famille d`accueil. J'accepte que les informations saisies dans ce formulaire soient utilisées pour me contacter et répondre à ma demande par voie électronique. * Quel est le nom de votre association ? J'accepte que les informations saisies dans ce formulaire soient utilisées pour me contacter et répondre à ma demande par voie électronique. Pour exercer le métier d'assistant maternel il faut obligatoirement obtenir un agrément délivré par le Président du conseil départemental, après avis du service de Protection maternelle et Infantile (Pmi). Il peut s'ajouter une majoration (augmentation) pour sujétion exceptionnelle en accueil continu ou intermittent et une indemnité d'accueil d'urgence. Merci de réessayer ultérieurement. Les messages adressés à service-public.fr font l’objet d’un traitement informatique destiné à : Le destinataire de votre message est la Direction de l’information légale et administrative, Monsieur le Président, Je suis agréé(e) depuis le (date), pour l’accueil de _ personnes âgées ou handicapées adultes. En complément du formulaire Cerfa n 13394-01 sera demandé : un certificat médical complété par votre médecin référent mentionnant l’état des vaccinations, une fiche de renseignements à compléter, une copie du livret de famille, Ce nombre est limité à 3 sauf autorisation exceptionnelle. Vous devez demander le renouvellement de votre agrément 6 mois au moins avant son échéance dans les mêmes conditions que pour la demande initiale. la mention de l'habilitation ou non à recevoir des bénéficiaires de l'aide sociale. Parfait ! Certificat, copie, légalisation et conservation de documents. Comment devenir accueillant familial (accueil d'une personne âgée/handicapée) ? Demande d'agrément d'accueillant familial pour personne âgée ou handicapée en PDF. Essayez ultérieurement. Februar 2019 joombyte. Si vous ne remplissez plus les conditions de l'agrément, les services du département peuvent modifier le contenu de l'agrément ou le retirer. Famille d'accueil (assistant familial) Votre demande de modification de l'agrément doit être transmise au président du conseil départemental, de préférence par lettre recommandée avec avis de réception. Le lien vers cette page a été envoyé avec succès aux destinataires. votre nom, prénom et adresse de votre domicile. L'accueil des enfants est, en général, de longue durée. Référentiel fixant les critères de l'agrément des assistants familiaux, Direction de l'information légale et administrative (Dila) - Premier ministre, Pour toute information complémentaire et faire la demande d'agrément, Vous avez noté 1 sur 5 : espace personnel. alerte par mail Enfin, elle comprend la vérification que vous ne faites pas l'objet de condamnation. Le président du conseil départemental s'assure du respect des conditions d'agrément. Dans le cadre de la demande d'agrément envoyée au Conseil général, vous détaillez vos motivations pour devenir famille d'accueil pour enfants en difficulté et accueillir un ou plusieurs enfants au sein de votre famille. sécurité sociale, numéro fiscal, lieu et date de naissance...) à l’exception, bien sûr, de votre adresse les modes spécifiques de votre formation, suivi et accompagnement et, éventuellement des personnes accueillies, pour l'accueil de personnes dont les caractéristiques en termes de perte d'autonomie ou de handicap le nécessitent. Le contenu d'un agrément en cours de validité peut être modifié par arrêté du président du conseil départemental, sur votre demande motivée ou, si les conditions de l'agrément le justifient, à l'initiative du président du conseil départemental. Monsieur le Président, Je souhaiterais accueillir des personnes âgées à mon domicile à titre habituel et onéreux conformément au Code de l'action sociale et des familles. Lorsque l'enfant est présent à plein temps il faut l'autorisation des parents pour l'emmener en vacances. Il faut pour cela réunir des conditions d’accueil qui préservent la sécurité, la santé et l’épanouissement des mineurs et jeunes majeurs accueillis; et présenter des aptitudes éducatives. Centre de loisirs, colonies de vacances, garderie... École primaire (maternelle et élémentaire), Scolarité en France d’un enfant arrivant de l’étranger, Scolarité à l’étranger d’un enfant français, Protection juridique (tutelle, curatelle...), Déclaration de décès, obsèques et sépulture, Rentes et capitaux versés en cas de décès, Allocation chômage d’aide au retour à l’emploi (ARE), Aides à la création ou la reprise d’entreprise, Assurance maladie d’un Étranger en France, Assurance maladie et santé d’un Français à l’étranger. Nouvelle fenêtre, Vous avez noté 1 sur 5 : Pour ce faire, écrire « à Voir le niveau de satisfaction pour tout le site. Accueillant familial et assistant familial : quelles différences ? Il vérifie également que vous maîtrisez le français. Notre conseil Sachez qu’après un refus ou un retrait d'agrément, le délai à partir duquel une nouvelle demande peut être déposée est de trente mois (art. Parfait ! emande d’agrément accueil familial ÊTES-VOUS AGRÉÉ(E) SI OUI N° d'agrément Date d'agrément Nombre de personnes dont vous êtes autorisé(e) à accueillir Accueillant familial thérapeutique1 Assistant maternel2 Assistant familial3 1 Accueillant familial thérapeutique : il est une alternative à l'hospitalisation en service psychiatrique. Sans réponse de leur part au-delà de ce délai, l'agrément est considéré comme accordé. Information du patient : dossier médical, montant des prestations, ... Don du sang - Don d’organe d’une personne vivante, Contrats de travail dans le secteur privé, Formation des agents de la fonction publique, Conditions de travail (fonction publique), Représentation du personnel dans l’entreprise, Conflits du travail dans le secteur privé, Représentants du personnel dans la fonction publique, Conflits du travail dans la fonction publique, Rupture du contrat de travail dans le secteur privé, Licenciement pour motif personnel (secteur privé), Salarié au pair, jeune au pair et stagiaire aide familial étranger, Retraite d’un agent de la fonction publique (titulaire et non titulaire), Chômage : démarches auprès de Pôle emploi, Aide pour le dépôt de garantie ou la caution d’un logement en location, Aides au paiement des factures : eau, téléphone, électricité, gaz, Aides et prêts pour l’amélioration et la rénovation énergétique de l’habitat, Risques sanitaires et sécurité du logement, Hébergement d’une personne en situation de handicap, Conduire en France avec un permis étranger, Circulation en trottinette électrique, rollers ou skateboard, Opérations bancaires (virement, prélèvement, mandat...), Moyens de paiements (carte, chèque ou espèces), Information et protection du consommateur, Communications électroniques (téléphone, internet, télévision), Impôt sur le revenu : déclaration et revenus à déclarer, Impôt sur le revenu : déductions, réductions et crédits d’impôt, Saisir l’administration fiscale (difficultés de paiement, réclamation, ...), Injure - Diffamation - Incitation à la haine, Installation en France d’une famille étrangère, Demande d’asile (réfugié, protection subsidiaire, apatride), Titre de séjour et document de circulation, Accueil de loisirs (centre de loisirs, colonie de vacances...), Extrait du bulletin n°2 du casier judiciaire, conditions L'assistant familial doit leur demander des autorisations pour ce qui concerne la vie de l'enfant (par exemple, consulter un médecin, subir une opération, sortir le soir, faire une sortie ou un voyage scolaire). L’équipe service-public.fr vous remercie pour vos remarques utiles à l'amélioration du site. Veuillez nous excuser pour ce désagrement. Ce temps est utilisé pour effectuer des évaluations médico-sociales, et psychologiques du candidat. La décision (ou l'attestation) mentionne le nombre de mineurs et jeunes majeurs de moins de 21 ans que vous pouvez accueillir en même temps. Dans le délai de 3 ans après la signature du 1er contrat de travail, l'assistant familial doit suivre une formation dispensée en alternance sur une période de 18 à 24 mois. Les champs marqués d’un * sont obligatoires. Votre abonnement a bien été pris en compte. dès que l'information de la page «  Une erreur technique s'est produite. L'assistant familial et sa propre famille constituent la famille d'accueil. L’accès au compte est temporairement désactivé pour maintenance. Vous devez vous connecter à votre espace personnel afin de vous abonner à la mise à jour de cette page. Présenter des conditions d'accueil garantissant la sécurité, la santé et l'épanouissement des enfants accueillis (physique, intellectuel et affectif). Voir le niveau de satisfaction pour tout le site. Il exerce sa profession comme salarié des services du département ou d'une association d'aide à l'enfance. La décision vous est notifiée dans les 4 mois suivant la réception de votre dossier complet de demande. Chaque département fixe la rémunération des assistants familiaux par délibération. Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page «  L’article annexe 3-8-1 du Code de l’Action Sociale et des Familles réglemente l’hébergement en famille d’accueil dans tous ses aspects. Une décision d'agrément ne correspondant pas à la demande, notamment en termes de nombre, de catégories de personnes susceptibles d'être accueillies ou de temporalités de l'accueil, doit également être motivée. Vous avez noté 5 sur 5 : Le dossier complété doit être adressé votre dossier au président du conseil départemental par lettre recommandée avec avis de réception ou déposé sur place contre récépissé. COMMENT VA SE DÉROULER LA PROCÉDURE D’AGRÉMENT ? En cas d'urgence, votre agrément peut être suspendu. L'agrément a une durée de 5 ans, renouvelable. Re : formuler une lettre pour demande extension d'agrément. Vous devez joindre une copie de la décision d'agrément. pour répondre à votre demande, de 4 mois. Merci de réessayer ultérieurement. Le refus d'agrément doit être motivé. espace personnel. Les personnes accueillies doivent avoir libre accès aux pièces communes (séjour...). Connectez-vous et recevez une Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page «  gérer au mieux et dans les meilleurs délais les réponses à vos questions. Accueil familial d’une personne âgée et/ou handicapée (accueillant familial), Guide de l'accueillant familial  (PDF - 1.1 MB), Pour toute information concernant l'accueil familial, Pour toute information concernant l'accueil familial de personnes handicapées, Maison départementale des personnes handicapées (MDPH), Pour toute information concernant l'accueil familial des personnes âgées, Point d'information local dédié aux personnes âgées L’accès au compte est temporairement désactivé pour maintenance. Pour transformer votre modèle de lettre « Demande d'agrément d'accueillant familial pour personne âgée ou handicapée » en PDF, utilisez le logiciel de traitement de texte gratuit LibreOffice ou OpenOffice, qui permet de faire directement la conversion de word à PDF. L'assistant familial (famille d'accueil) héberge à son domicile des jeunes en difficultés moyennant rémunération. Des exemples nous permettent d’améliorer les pages plus facilement : « Je n’ai pas compris Les parents conservent généralement l'autorité parentale. Centre de loisirs, colonies de vacances, garderie... École primaire (maternelle et élémentaire), Scolarité en France d’un enfant arrivant de l’étranger, Scolarité à l’étranger d’un enfant français, Protection juridique (tutelle, curatelle...), Déclaration de décès, obsèques et sépulture, Rentes et capitaux versés en cas de décès, Allocation chômage d’aide au retour à l’emploi (ARE), Aides à la création ou la reprise d’entreprise, Assurance maladie d’un Étranger en France, Assurance maladie et santé d’un Français à l’étranger. L. 225-5 du Code de l’action sociale et des familles). l’attention du responsable messagerie » à partir de la rubrique « Contact ». Pour l’ accueil familial Accueil familial Mode d’accueil alternatif au maintien à domicile et au placement en établissement spécialisé : les personnes handicapées ou âgées sont prises en charge au domicile de particuliers agréés et contrôlés par les conseils départementaux (ou par des établissements de santé mentale). La décision d'agrément est alors modifiée pour tenir compte du changement d'adresse de l'accueillant familial et des nouvelles conditions de l'accueil. Pour connaitre et exercer vos droits, notamment de retrait de votre consentement à Lorsque l'agrément est délivré pour un couple, il n'est plus valide si l'accueil n'est plus assuré conjointement par les 2 membres du couple. Les champs marqués d’un * sont obligatoires. L’équipe service-public.fr vous remercie pour votre réponse. le nombre de personnes susceptibles d'être accueillies simultanément, dans la limite de 3 (ou 4 en cas de dérogation accordée par le président du conseil départemental pour l'accueil d'un couple). Connectez-vous et recevez une Ne mentionnez pas de données personnelles (nom, adresse, numéros de téléphone, numéro de Certificat, copie, légalisation et conservation de documents. d’un Répondez aux questions successives et les réponses s’afficheront automatiquement. 4 mois sont nécessaires pour obtenir l'agrément d'assistant familial. générales d'utilisation. dès que l'information de la page «  Comment devenir accueillant familial (accueil d'une personne âgée/handicapée) ? Vous devez avoir un logement dont l'état, les dimensions et l'environnement, répondent aux critères de décence et qui soit compatible avec les contraintes liées à l'âge ou au handicap des personnes accueillies. ministères et organismes publics. Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Comment devenir accueillant familial (accueil d'une personne âgée/handicapée) ? Les services du département ont 15 jours pour en accuser réception et vous réclamer, si nécessaire, les pièces manquantes. Durant la période de suspension, aucun enfant ne peut vous être confié. gérer au mieux et dans les meilleurs délais les réponses à vos questions. Il permet d’exercer à domicile ou au sein d'une Maison d'assistants maternels (Ma… Votre abonnement n’a pas pu être pris en compte. Voir le niveau de satisfaction pour tout le site. Voici des explications utiles qui vous permettront de répondre à la question comment devenir famille d’accueil ou assistant familial (intitulé officiel du métier) 1- La première démarche pour devenir famille d’accueil (Assistante Familiale ou Assistant familial) est la rédaction d’un courrier de demande d’agrémentau service PMI (Protection Maternelle Infantile) du Département (Conseil Général) dont Vou… Accueil particuliers >Social - Santé >Hébergement des personnes âgées >Comment devenir accueillant familial (accueil d'une personne âgée/handicapée) ? Accueillant familial et assistant familial : quelles différences ? La demande. d’instruction ou de renouvellement d’agrément Article L441-1 du Code de l’Action sociale et des familles : « l’agrément ne peut être accordé que si les conditions d’accueil garantissent la continuité de celui-ci, la protection de la santé, la sécurité et le bien-être physique et moral Si un assistant maternel ou une assistante maternelle ne souhaite pas attendre son renouvellement (5 ans), pour accueillir un ou deux enfants supplémentaires : c’est possible. le mode d'accueil prévu (à temps complet ou partiel, en particulier accueil de jour ou accueil de nuit, permanent, temporaire ou séquentiel). La demande d'agrément. générales d'utilisation, Direction de l'information légale et administrative, Avoir la nationalité française, être citoyen de, Ne pas avoir été condamné pour des faits en relation avec des enfants, Passer un examen médical assurant que votre état de santé vous permet d'accueillir des enfants. responsable du site service-public.fr. Certaines indemnités (attente entre les accueils, suspension d'agrément) peuvent remplacer la rémunération si l'employeur n'a plus d'enfant à confier à un assistant familial.  » est mise à jour. les caractéristiques, en termes de handicap et de perte d'autonomie, des personnes susceptibles d'être accueillies. Le choix d’une commune dans la liste de suggestion déclenchera automatiquement une mise à jour du contenu, Modifications de l'agrément en cours de validité, Cette page ne pas m'a pas du tout été utile, Saisie complémentaire requise – affichage automatique. Pour vous abonner aux mises à jour des pages service-public.fr, vous devez activer votre La sélection d'une langue déclenchera automatiquement la traduction du contenu de la page. C'est l'article 421-6 du code l'action sociale et des familles qui règlemente les délais d'obtention d'agrément: « (...) Lorsque la demande d'agrément concerne l'exercice d la profession d'assistant familial, la décision du Président du Conseil Général est notifiée dans un délai de quatre mois à compter de cette demande. Le choix d’une commune dans la liste de suggestion déclenchera automatiquement une mise à jour du contenu, (https://www.formulaires.service-public.fr/gf/cerfa_13395.do). * Quel est le nom de votre association ? droit d’accès et de rectification des informations qui vous concernent. ministères et organismes publics. électronique. Les champs marqués d’un * sont obligatoires. La décision d'agrément peut également préciser : Une fois obtenu, ce sont les personnes qui souhaitent être en accueil familial qui entre en contact avec un accueillant. générales d'utilisation. la temporalité de l'accueil pour chaque personne susceptible d'être accueillie (permanent ou temporaire, à temps complet, à temps partiel, de jour ou de nuit, ou séquentiel).

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